Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D INGENIERIE DE LA DECISION
LETHEULE JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
1651567
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010
D INGENIERIE DE LA DECISION de LETHEULE JEAN-LUC

Présentation de la marque D INGENIERIE DE LA DECISION

Déposée le 11 décembre 1990 par LETHEULE JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D INGENIERIE DE LA DECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LETHEULE JEAN-LUC, domicilié(e) 5 SQUARE DE LA PROSPERITE, 77240 CESSON-LA-FORET (dossier no 2192165) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-LUC LETHEULE domicilié(e) (dossier no 2192165) - France.

La marque D INGENIERIE DE LA DECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D INGENIERIE DE LA DECISION est expirée depuis le 11 décembre 2010.

LETHEULE JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : ID DECISIO , D. DECISION ENGINEERING , ID INGENIERIE DECISION


LETHEULE JEAN-LUC - 5 SQUARE DE LA PROSPERITE, 77240 CESSON-LA-FORET (dossier no 2192165) - France


Monsieur JEAN-LUC LETHEULE - (dossier no 2192165) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2192165 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 27 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°319069 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 15 mars 2001 - Demande de relevé de déchéance n°318143 - Publication au BOPI 2001-03-15

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement.Equipement pour le traitement de l'information.Logiciel informatique.Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papèterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Education.Edition de textes et matériels pédagogiques.Institutions d'enseignement, édition de livres, revues.Production de films.Travaux d'ingénieur, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.